Permis de construire Logement N° 03353914F0039

Permis de construire n° 03353914F0039 à Vayres pour 143 m² de logement

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 12 septembre 2014

Dossier PC n° 03353914F0039

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 12 septembre 2014 à Vayres (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 03353914F0039 figure dans les données Sitadel.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 143 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Gironde en 2014 (médiane : environ 7 mois). Au total, 404 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vayres sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/09/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

143 m²

Variation nette

+143 m²

Surface totale après

143 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 23/10/2015. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

12 septembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

13/11/2014

Achèvement (DAACT)

23/10/2015

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

un peu plus de 11 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
01/01/2014
Autorisation
12/09/2014
Chantier (DOC)
13/11/2014
4
Achèvement (DAACT)
23/10/2015

Localisation du projet à Vayres

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vayres Code postal 33870 Identifiant INSEE 33539
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 143 m² 0 m² 0 m² 0 m² 143 m² 143 m²
Total 0 m² 143 m² 0 m² 0 m² 0 m² 143 m² 143 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CANEJAN (33610)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03353914F0039
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33539 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 12 septembre 2014
Date de dépôt 01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC) 11/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 143 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 12 septembre 2014, ouverture de chantier le 13 novembre 2014, achèvement déclaré le 23 octobre 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03353914F0039, déposé en mairie de Vayres.

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