Permis de construire Logement N° 03353620P0002

Permis de construire à Le Tuzan pour 234 m² de logement - Route De Tabaron Lieu-Dit Bernat

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 10 novembre 2020

Dossier PC n° 03353620P0002

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 03353620P0002, délivré le 10 novembre 2020 à Le Tuzan (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Route De Tabaron Lieu-Dit Bernat, Le Tuzan (33125). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 234 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 938 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T4. À ce jour, le statut administratif est autorisé, les parcelles cadastrales concernées sont B772, B775, B778.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

10/11/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 938 m²

Surface existante avant

160 m²

Surface créée

234 m²

Variation nette

+234 m²

Surface totale après

394 m²

Logements créés

2

État d’avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 10 novembre 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

10 novembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2020
2
Autorisation
10/11/2020
3
Chantier (DOC)
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Le Tuzan

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

B772 B775 B778

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lieu-Dit Bernat

Territoire administratif

Commune
Le Tuzan Code postal 33125 Identifiant INSEE 33536
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 160 m² 234 m² 0 m² 0 m² 0 m² 234 m² 394 m²
Total 160 m² 234 m² 0 m² 0 m² 0 m² 234 m² 394 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 2 - - 2
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PESSAC (33600)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03353620P0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33536 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 10 novembre 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 2021-07
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 234 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 938 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Route De Tabaron Lieu-Dit Bernat, Le Tuzan (33125).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 10 novembre 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03353620P0002, instruit par la commune de Le Tuzan.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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