Permis de construire n° 03353120F0005 à Tizac-de-Curton pour 93 m² de logement, Gaillot Nord Lotissement Les Prairies De Tizac Lot
Territoire
Gironde (33)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Décision du 16 juin 2020
Dossier PC n° 03353120F0005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 03353120F0005 a fait l'objet d'une décision le 16 juin 2020 à Tizac-de-Curton (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Gaillot Nord Lotissement Les Prairies De Tizac Lot.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 93 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 698 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est annulé et les parcelles cadastrales concernées sont B465, B466. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Gironde pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 42 permis de construire et déclarations préalables référencés à Tizac-de-Curton.
Statut du dossier
Date de décision
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Ce permis de construire a été annulé.
Décision
16 juin 2020
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Tizac-de-Curton
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lotissement Les Prairies De Tizac Lot
Territoires administratifs
- Commune
- Tizac-de-Curton Code postal 33420 Identifiant INSEE 33531
- Département
- Gironde (33)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 93 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 93 m² | 93 m² |
| Total | 0 m² | 93 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 93 m² | 93 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CURSAN (33670)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03353120F0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 33531 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date de décision | 16 juin 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |