Permis de construire Logement N° 03352714K0091

Permis de construire à Le Teich pour 0 m² de logement - 71Ter Balanos

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 13 février 2015

Dossier PC n° 03352714K0091

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 03352714K0091, délivré le 13 février 2015 à Le Teich (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé 71Ter Balanos, Le Teich (33470). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de travaux sur construction existante, sur un terrain de 1 680 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T1. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont CS68.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

13/02/2015

Nature du projet

Travaux sur construction existante

Destination

Logement

Surface du terrain

1 680 m²

Surface existante avant

119 m²

Surface créée

0 m²

Surface totale après

119 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/12/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

13 février 2015

Ouverture de chantier (DOC)

20/12/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

2 ans 10 mois

Dépôt
20/12/2017
Autorisation
13/02/2015
3
Chantier (DOC)
20/12/2017
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Le Teich

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

CS68

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune
Le Teich Code postal 33470 Identifiant INSEE 33527
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Travaux sur construction existante
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m²
Total 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
1 - - - - - 1
100,0 % - - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTPON-MENESTEROL (24700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03352714K0091
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33527 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 13 février 2015
Date de dépôt 20/12/2017
Dernière mise à jour (DPC) 2019-09
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de travaux sur construction existante, portant sur 1 logement en individuel, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 71Ter Balanos, Le Teich (33470).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 13 février 2015, ouverture de chantier le 20 décembre 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03352714K0091, instruit par la commune de Le Teich.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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