Permis de construire Logement N° 03351914Z0048

Permis de construire n° 03351914Z0048 au Taillan-Médoc pour 98 m² de logement, 11 Lot Le Clos Du Bois De Paille 2 Allee Du Bois De Paille

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Décision du 16 avril 2015

Dossier PC n° 03351914Z0048

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03351914Z0048 a fait l'objet d'une décision le 16 avril 2015 au Taillan-Médoc (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé 11 Lot Le Clos Du Bois De Paille 2 Allee Du Bois De Paille.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 98 m² de surface de plancher sur un terrain de 475 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est annulé et la parcelle cadastrale concernée est BH24. Ce dossier s'inscrit parmi les 549 permis de construire et déclarations préalables référencés au Taillan-Médoc.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

16/04/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

475 m²

Surface créée

98 m²

Variation nette

+98 m²

Surface totale après

98 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

16 avril 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet au Taillan-Médoc

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

BH24

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : 2 Allee Du Bois De Paille

Territoires administratifs

Commune
Le Taillan-Médoc Code postal 33320 Identifiant INSEE 33519
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²
Total 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE HAILLAN (33185)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03351914Z0048
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33519 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date de décision 16 avril 2015
Date de dépôt 04/09/2015
Dernière mise à jour (DPC) 04/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 98 m² de surface de plancher sur un terrain de 475 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 11 Lot Le Clos Du Bois De Paille 2 Allee Du Bois De Paille, au Taillan-Médoc (33320).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour annulé (décision rendue le 16 avril 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03351914Z0048, déposé en mairie du Taillan-Médoc.

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