Permis de construire Logement N° 03351522X0009

Permis de construire n° 03351522X0009 à Soulignac pour 80 m² de logement, Lot 8 Du Lotissement Le Ve Rger De Solhennuis

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 8 septembre 2022

Dossier PC n° 03351522X0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 8 septembre 2022 à Soulignac (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 03351522X0009 porte sur un projet situé Lot 8 Du Lotissement Le Ve Rger De Solhennuis.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 80 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 306 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0B786. Le dossier a été instruit en un peu plus de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Gironde en 2022 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 27 permis de construire et déclarations préalables référencés à Soulignac est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

08/09/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 306 m²

Surface créée

80 m²

Variation nette

+80 m²

Surface totale après

80 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 11/12/2023. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

8 septembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

21/02/2023

Achèvement (DAACT)

11/12/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
08/09/2022
Chantier (DOC)
21/02/2023
4
Achèvement (DAACT)
11/12/2023

Localisation du projet à Soulignac

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

0B786

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Rger De Solhennuis

Territoires administratifs

Commune
Soulignac Code postal 33760 Identifiant INSEE 33515
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 80 m²
Total 0 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 80 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PORTETS (33640)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03351522X0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33515 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 8 septembre 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 12/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 80 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 306 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Lot 8 Du Lotissement Le Ve Rger De Solhennuis, à Soulignac (33760).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 8 septembre 2022, ouverture de chantier le 21 février 2023, achèvement déclaré le 11 décembre 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03351522X0009, déposé en mairie de Soulignac.

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