Permis de construire Logement N° 0334832600007

Permis de construire n° 0334832600007 à Saint-Sulpice-et-Cameyrac pour 63 m² de logement, 16 Allée De La Pépiniìre

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 23 avril 2026

Dossier PC n° 0334832600007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0334832600007 a été délivré le 23 avril 2026 à Saint-Sulpice-et-Cameyrac (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé 16 Allée De La Pépiniìre.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 63 m² de surface de plancher sur un terrain de 587 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0C3219. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus d'un mois. C'est plus court que le délai médian observé en Gironde pour les dossiers déposés en 2026 (environ 2 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 354 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Sulpice-et-Cameyrac.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

23/04/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

587 m²

Surface existante avant

74 m²

Surface créée

63 m²

Variation nette

+63 m²

Surface totale après

137 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 23 avril 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

23 avril 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
11/03/2026
2
Autorisation
23/04/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Sulpice-et-Cameyrac

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

0C3219

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Sulpice-et-Cameyrac Code postal 33450 Identifiant INSEE 33483
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 74 m² 63 m² 0 m² 0 m² 0 m² 63 m² 137 m²
Total 74 m² 63 m² 0 m² 0 m² 0 m² 63 m² 137 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-SULPICE-ET-CAMEYRAC (33450)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0334832600007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33483 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 23 avril 2026
Date de dépôt 11/03/2026
Dernière mise à jour (DPC) 04/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 63 m² de surface de plancher sur un terrain de 587 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 16 Allée De La Pépiniìre, à Saint-Sulpice-et-Cameyrac (33450).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 23 avril 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0334832600007, déposé en mairie de Saint-Sulpice-et-Cameyrac.

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