Permis de construire Logement N° 03348021F0013

Permis de construire n° 03348021F0013 à Saint-Sulpice-de-Faleyrens pour 120 m² de logement, Cocu Nord

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 5 août 2021

Dossier PC n° 03348021F0013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03348021F0013 a été délivré le 5 août 2021 à Saint-Sulpice-de-Faleyrens (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), à l'adresse Cocu Nord.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 120 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 13 710 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 16/11/2022. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 18/01/2022, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle ZB 77. Ces références cadastrales apparaissent dans 13 autres dossiers de la base. La voie, Cocu-Nord, compte 14 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2021. Le catalogue recense 94 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Sulpice-de-Faleyrens, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

05/08/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

13 710 m²

Surface créée

120 m²

Variation nette

+120 m²

Surface totale après

120 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 16/11/2022. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

5 août 2021

Ouverture de chantier (DOC)

18/01/2022

Achèvement (DAACT)

16/11/2022

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
16/11/2022
Autorisation
05/08/2021
Chantier (DOC)
18/01/2022
4
Achèvement (DAACT)
16/11/2022

Localisation du projet à Saint-Sulpice-de-Faleyrens

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZB 77

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Sulpice-de-Faleyrens Code postal 33330 Identifiant INSEE 33480
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 13 710 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 120 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²
Total 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-SULPICE-DE-FALEYRENS (33330)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03348021F0013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33480 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 5 août 2021
Date de dépôt 16/11/2022
Dernière mise à jour (DPC) 01/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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