Permis de construire Logement N° 03347813F0010

Permis de construire n° 03347813F0010 à Saint-Seurin-sur-l'Isle pour 120 m² de logement, 10 rue Antoine de St Exupery

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 18 juillet 2013

Dossier PC n° 03347813F0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03347813F0010, délivré le 18 juillet 2013 à Saint-Seurin-sur-l'Isle (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé 10 rue Antoine de St Exupery.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 120 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 237 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 01/11/2014, soit 1 an 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle D 2186. La voie, rue Antoine de St Exupery, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2013. Le catalogue recense 245 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Seurin-sur-l'Isle, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

18/07/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 237 m²

Surface créée

120 m²

Variation nette

+120 m²

Surface totale après

120 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/11/2014. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert 1 an 3 mois après l'autorisation.

Autorisation

18 juillet 2013

Ouverture de chantier (DOC)

01/11/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 3 mois

Dépôt
01/11/2014
Autorisation
18/07/2013
3
Chantier (DOC)
01/11/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Seurin-sur-l'Isle

Le dossier vise la parcelle cadastrale D 2186. Ce dossier fait partie des 245 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Seurin-sur-l'Isle.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

D 2186

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Seurin-sur-l'Isle Code postal 33660 Identifiant INSEE 33478
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 237 m².

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 120 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²
Total 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BRUGES CEDEX (33520)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03347813F0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33478 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 18 juillet 2013
Date de dépôt 01/11/2014
Dernière mise à jour (DPC) 04/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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