Permis de construire à Saint-Pierre-de-Mons pour 0 m² de logement - 45 Pedebayle
Territoire
Gironde (33)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 24 novembre 2015
Dossier PC n° 03346515P0020
Demandeur
SOJECRY
Cette page présente le permis de construire n° 03346515P0020, délivré le 24 novembre 2015 à Saint-Pierre-de-Mons (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé 45 Pedebayle, Saint-Pierre-de-Mons (33210). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par SOJECRY. Il s'agit d'un projet de travaux sur construction existante, sur un terrain de 1 253 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 3 logements après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 3 T4. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont B1074, B1075.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface de plancher
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 02/10/2016.
Autorisation
24 novembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
24/11/2015
Achèvement (DAACT)
02/10/2016
Délai autorisation - chantier
moins d'un jour
Durée du chantier
10 mois 8 jours
Délai total
10 mois 8 jours
Localisation du projet à Saint-Pierre-de-Mons
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Pedebayle
Territoire administratif
- Commune
- Saint-Pierre-de-Mons Code postal 33210 Identifiant INSEE 33465
- Département
- Gironde (33)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 3 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Travaux sur construction existante |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Habitation |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Indicateur | Valeur |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 253 m² |
| Surface de construction | Non renseignée |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 3 |
| Logements individuels | 3 |
| Individuels groupés | 3 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 3 | - | - | 3 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
SOJECRY
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière
- SIREN
- 791205545
- SIRET
- 79120554500019
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Localisation
- VIRELADE (33720)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03346515P0020 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 33465 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 24 novembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2016-12 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |