Permis de construire Logement N° 03345613J0016

Permis de construire n° 03345613J0016 à Saint-Palais pour 169 m² de logement, Les Nourrits

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 30 décembre 2013

Dossier PC n° 03345613J0016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Les Nourrits, le permis de construire n° 03345613J0016 a été délivré le 30 décembre 2013 à Saint-Palais (Gironde, Nouvelle-Aquitaine).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 169 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 127 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZA344, ZA345, ZA510. Ce dossier s'inscrit parmi les 50 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Palais.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

30/12/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 127 m²

Surface créée

169 m²

Variation nette

+169 m²

Surface totale après

169 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 18/03/2015. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

30 décembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

27/03/2014

Achèvement (DAACT)

18/03/2015

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
18/03/2015
Autorisation
30/12/2013
Chantier (DOC)
27/03/2014
4
Achèvement (DAACT)
18/03/2015

Localisation du projet à Saint-Palais

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZA344 ZA345 ZA510

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Nourrits

Territoires administratifs

Commune
Saint-Palais Code postal 33820 Identifiant INSEE 33456
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 169 m² 0 m² 0 m² 0 m² 169 m² 169 m²
Total 0 m² 169 m² 0 m² 0 m² 0 m² 169 m² 169 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BLAYE (33390)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03345613J0016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33456 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 30 décembre 2013
Date de dépôt 18/03/2015
Dernière mise à jour (DPC) 06/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 169 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 127 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Les Nourrits, à Saint-Palais (33820).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 30 décembre 2013, ouverture de chantier le 27 mars 2014, achèvement déclaré le 18 mars 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03345613J0016, déposé en mairie de Saint-Palais.

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