Permis de construire Logement N° 03342216Z0090

Permis de construire n° 03342216Z0090 à Saint-Jean-d'Illac pour 105 m² de logement, Lot 1 55 Allee Puisseguin Lotiss

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Décision du 5 janvier 2017

Dossier PC n° 03342216Z0090

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Jean-d'Illac (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 03342216Z0090 a fait l'objet d'une décision le 5 janvier 2017, pour un projet situé Lot 1 55 Allee Puisseguin Lotiss.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 105 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 156 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est annulé et la parcelle cadastrale concernée est 0B3322. Ce dossier s'inscrit parmi les 722 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Jean-d'Illac.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

05/01/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 156 m²

Surface existante avant

113 m²

Surface créée

105 m²

Variation nette

+105 m²

Surface totale après

218 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

5 janvier 2017

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Saint-Jean-d'Illac

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

0B3322

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Jean-d'Illac Code postal 33127 Identifiant INSEE 33422
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 113 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 218 m²
Total 113 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 218 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03342216Z0090
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33422 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date de décision 5 janvier 2017
Date de dépôt 04/12/2017
Dernière mise à jour (DPC) 01/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 105 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 156 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Lot 1 55 Allee Puisseguin Lotiss, à Saint-Jean-d'Illac (33127).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour annulé (décision rendue le 5 janvier 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03342216Z0090, déposé en mairie de Saint-Jean-d'Illac.

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