Permis de construire Logement N° 03341720S0085

Permis de construire n° 03341720S0085 à Sainte-Hélène pour 97 m² de logement

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 17 février 2021

Dossier PC n° 03341720S0085

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03341720S0085 a été délivré le 17 février 2021 à Sainte-Hélène (Gironde, Nouvelle-Aquitaine).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 97 m² de surface de plancher sur un terrain de 534 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AH351. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Gironde pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 298 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sainte-Hélène.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/02/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

534 m²

Surface créée

97 m²

Variation nette

+97 m²

Surface totale après

97 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 21/05/2022. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

17 février 2021

Ouverture de chantier (DOC)

21/05/2021

Achèvement (DAACT)

21/05/2022

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
17/02/2021
Chantier (DOC)
21/05/2021
4
Achèvement (DAACT)
21/05/2022

Localisation du projet à Sainte-Hélène

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AH351

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Sainte-Hélène Code postal 33480 Identifiant INSEE 33417
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²
Total 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE HAILLAN (33185)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03341720S0085
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33417 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 17 février 2021
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 11/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 97 m² de surface de plancher sur un terrain de 534 m², à destination principale logement.
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 17 février 2021, ouverture de chantier le 21 mai 2021, achèvement déclaré le 21 mai 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03341720S0085, déposé en mairie de Sainte-Hélène.

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