Permis de construire Logement N° 03338916J0005

Permis de construire n° 03338916J0005 à Saint-Ciers-sur-Gironde pour 116 m² de logement, 10 Lieu- Saint-Fiacre

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 4 juillet 2016

Dossier PC n° 03338916J0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03338916J0005, délivré le 4 juillet 2016 à Saint-Ciers-sur-Gironde (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé 10 Lieu- Saint-Fiacre.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 116 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 075 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 0E2815. Au total, 93 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Ciers-sur-Gironde sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

04/07/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 075 m²

Surface créée

116 m²

Variation nette

+116 m²

Surface totale après

116 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 27/10/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

4 juillet 2016

Ouverture de chantier (DOC)

27/10/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
27/10/2016
Autorisation
04/07/2016
3
Chantier (DOC)
27/10/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Ciers-sur-Gironde

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0E2815

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Ciers-sur-Gironde Code postal 33820 Identifiant INSEE 33389
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²
Total 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03338916J0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33389 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 4 juillet 2016
Date de dépôt 27/10/2016
Dernière mise à jour (DPC) 10/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 116 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 075 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 10 Lieu- Saint-Fiacre, à Saint-Ciers-sur-Gironde (33820).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 4 juillet 2016, ouverture de chantier le 27 octobre 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03338916J0005, déposé en mairie de Saint-Ciers-sur-Gironde.

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