Permis de construire Logement N° 03338223J0015

Permis de construire n° 03338223J0015 à Saint-Christoly-de-Blaye pour 179 m² de logement, Les Places Sud

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Décision du 14 février 2024

Dossier PC n° 03338223J0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Christoly-de-Blaye (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 03338223J0015 a fait l'objet d'une décision le 14 février 2024, pour un projet situé Les Places Sud.

Ce permis de construire concernait une maison individuelle neuve. La maison était un T6+ d'après la typologie déclarée. Le logement était destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclarait 179 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 10 867 m².

Ce permis de construire a ensuite été annulé.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence YC 299. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. La base compte 11 autres dossiers pour la même voie, Les Places-Sud, le premier datant de 2018. Ce dossier fait partie des 131 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Christoly-de-Blaye.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

14/02/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

10 867 m²

Surface créée

179 m²

Variation nette

+179 m²

Surface totale après

179 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

14 février 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Saint-Christoly-de-Blaye

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale YC 299. Ce dossier est l'un des 131 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Christoly-de-Blaye.

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

YC 299

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Christoly-de-Blaye Code postal 33920 Identifiant INSEE 33382
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

La maison devait se situer sur un terrain de 10 867 m². D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 179 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 179 m² 0 m² 0 m² 0 m² 179 m² 179 m²
Total 0 m² 179 m² 0 m² 0 m² 0 m² 179 m² 179 m²

Typologie des logements

Le logement prévu était un T6+.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST CHRISTOLY DE BLAYE (33920)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03338223J0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33382 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date de décision 14 février 2024
Date de dépôt 04/04/2024
Dernière mise à jour (DPC) 02/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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