Permis de construire Logement N° 03335723P0007

Permis de construire n° 03335723P0007 à Roaillan pour 499 m² de logement, 7 7B Arnautille

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 12 juin 2023

Dossier PC n° 03335723P0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Roaillan (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 03335723P0007 a été délivré le 12 juin 2023, pour un projet situé 7 7B Arnautille.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 499 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 854 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 4 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 4 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B922, B1072. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Gironde pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). Au total, 218 permis de construire et déclarations préalables référencés à Roaillan sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

12/06/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 854 m²

Surface créée

499 m²

Variation nette

+499 m²

Surface totale après

499 m²

Logements créés

4

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 12 juin 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

12 juin 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
12/06/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Roaillan

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B922 B1072

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Arnautille

Territoires administratifs

Commune
Roaillan Code postal 33210 Identifiant INSEE 33357
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 4 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 499 m² 0 m² 0 m² 0 m² 499 m² 499 m²
Total 0 m² 499 m² 0 m² 0 m² 0 m² 499 m² 499 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 4
Logements individuels 4
Individuels groupés 4

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 4 4
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NOAILLAN (33730)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03335723P0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33357 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 12 juin 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 07/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 4 logements en individuel, pour 499 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 854 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 7 7B Arnautille, à Roaillan (33210).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 12 juin 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03335723P0007, déposé en mairie de Roaillan.

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