Permis de construire Logement N° 03335713P0002

Permis de construire n° 03335713P0002 à Roaillan pour 240 m² de logement, 10 Chem Des Clottes

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 11 septembre 2013

Dossier PC n° 03335713P0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03335713P0002 a été délivré le 11 septembre 2013 à Roaillan (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé 10 Chem Des Clottes.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 240 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 020 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A2376. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Gironde en 2013 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 218 permis de construire et déclarations préalables référencés à Roaillan.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/09/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 020 m²

Surface créée

240 m²

Variation nette

+240 m²

Surface totale après

240 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/02/2014.

Autorisation

11 septembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

10/02/2014

Achèvement (DAACT)

10/02/2014

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

moins d'un jour

Délai total

près de 5 mois

Dépôt
01/01/2013
Autorisation
11/09/2013
Chantier (DOC)
10/02/2014
4
Achèvement (DAACT)
10/02/2014

Localisation du projet à Roaillan

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A2376

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Roaillan Code postal 33210 Identifiant INSEE 33357
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 240 m² 0 m² 0 m² 0 m² 240 m² 240 m²
Total 0 m² 240 m² 0 m² 0 m² 0 m² 240 m² 240 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 2 - - 2
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ORIGNE (33113)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03335713P0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33357 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 11 septembre 2013
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 09/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 240 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 020 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 10 Chem Des Clottes, à Roaillan (33210).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 11 septembre 2013, ouverture de chantier le 10 février 2014, achèvement déclaré le 10 février 2014).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03335713P0002, déposé en mairie de Roaillan.

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