Permis de construire Logement N° 03334921X0023

Permis de construire n° 03334921X0023 à Quinsac pour 92 m² de logement, lotissement 6 Lotissement Vitis

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 10 décembre 2021

Dossier PC n° 03334921X0023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03334921X0023 a été délivré le 10 décembre 2021 à Quinsac (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), à l'adresse lotissement 6 Lotissement Vitis.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 406 m², le programme représente 92 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 13/02/2024. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 10/09/2022, soit 9 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence 00 AI9. La base référence 2 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. Ce dossier fait partie des 141 permis de construire et déclarations préalables à Quinsac référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

10/12/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

406 m²

Surface créée

92 m²

Variation nette

+92 m²

Surface totale après

92 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 13/02/2024. Le chantier a duré 1 an 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

10 décembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

10/09/2022

Achèvement (DAACT)

13/02/2024

Délai autorisation - chantier

9 mois

Durée du chantier

1 an 5 mois

Délai total

2 ans 2 mois

Dépôt
13/02/2024
Autorisation
10/12/2021
Chantier (DOC)
10/09/2022
4
Achèvement (DAACT)
13/02/2024

Localisation du projet à Quinsac

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

00 AI9

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Quinsac Code postal 33360 Identifiant INSEE 33349
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 406 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 92 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²
Total 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BORDEAUX (33000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03334921X0023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33349 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 10 décembre 2021
Date de dépôt 13/02/2024
Dernière mise à jour (DPC) 02/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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