Permis de construire Logement N° 03334815S0001

Permis de construire n° 03334815S0001 à Queyrac pour un projet de logement, 1Bis Chemin Des Ourmes

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 23 mars 2015

Dossier PC n° 03334815S0001

Demandeur

SCI TIMILY

Synthèse du dossier et statut administratif

À Queyrac (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 03334815S0001 a été délivré le 23 mars 2015, pour un projet situé 1Bis Chemin Des Ourmes. La demande émane de SCI TIMILY.

L'autorisation vise un projet de diminution sans transformation, sur un terrain de 480 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZO434. L'ensemble des 106 permis de construire et déclarations préalables référencés à Queyrac est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

23/03/2015

Nature du projet

Diminution sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

480 m²

Surface existante avant

25 m²

Variation nette

-25 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 21/03/2017. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

23 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

23/11/2015

Achèvement (DAACT)

21/03/2017

Délai autorisation - chantier

8 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 11 mois

Dépôt
21/03/2017
Autorisation
23/03/2015
Chantier (DOC)
23/11/2015
4
Achèvement (DAACT)
21/03/2017

Localisation du projet à Queyrac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZO434

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Queyrac Code postal 33340 Identifiant INSEE 33348
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Diminution sans transformation
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 25 m² 0 m² 0 m² 25 m² 0 m² -25 m² 0 m²
Total 25 m² 0 m² 0 m² 25 m² 0 m² -25 m² 0 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI TIMILY

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
801890377
SIRET
80189037700014
Code APE (NAF)
70.10Z - Activités des sièges sociaux
Localisation
QUEYRAC (33340)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03334815S0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33348 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 23 mars 2015
Date de dépôt 21/03/2017
Dernière mise à jour (DPC) 02/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de diminution sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 1Bis Chemin Des Ourmes, à Queyrac (33340).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Le dossier est porté par SCI TIMILY et accordé le 23 mars 2015.
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 23 mars 2015, ouverture de chantier le 23 novembre 2015, achèvement déclaré le 21 mars 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03334815S0001, déposé en mairie de Queyrac.

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