Permis de construire à Queyrac pour 0 m² de logement - 1Bis Chemin Des Ourmes
Territoire
Gironde (33)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 23 mars 2015
Dossier PC n° 03334815S0001
Demandeur
SCI TIMILY
Cette page présente le permis de construire n° 03334815S0001, délivré le 23 mars 2015 à Queyrac (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé 1Bis Chemin Des Ourmes, Queyrac (33340). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par SCI TIMILY. Il s'agit d'un projet de diminution sans transformation, sur un terrain de 480 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont ZO434.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 21/03/2017.
Autorisation
23 mars 2015
Ouverture de chantier (DOC)
23/11/2015
Achèvement (DAACT)
21/03/2017
Délai autorisation - chantier
8 mois
Durée du chantier
1 an 3 mois
Délai total
1 an 11 mois
Localisation du projet à Queyrac
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Queyrac Code postal 33340 Identifiant INSEE 33348
- Département
- Gironde (33)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Diminution sans transformation |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 25 m² | 0 m² | 0 m² | 25 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² |
| Total | 25 m² | 0 m² | 0 m² | 25 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
SCI TIMILY
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière
- SIREN
- 801890377
- SIRET
- 80189037700014
- Code APE (NAF)
- 70.10Z - Activités des sièges sociaux
- Localisation
- QUEYRAC (33340)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03334815S0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 33348 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 23 mars 2015 |
| Date de dépôt | 21/03/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2021-02 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |