Permis de construire n° 03334712F0006 à Puynormand pour 368 m² de logement, Charles
Territoire
Gironde (33)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 24 janvier 2013
Dossier PC n° 03334712F0006
Demandeur
MDEJ
Synthèse du dossier et statut administratif
À Puynormand (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 03334712F0006 a été délivré le 24 janvier 2013, pour un projet situé Charles. Le dossier a été déposé par MDEJ.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 368 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 509 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 3 logements, exclusivement en individuel.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B1154, B1152. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est dans la moyenne des délais observés en Gironde en 2012 (médiane : environ 1 an 2 mois). Ce dossier est l'un des 32 permis de construire et déclarations préalables référencés à Puynormand.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 24 janvier 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
24 janvier 2013
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Puynormand
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Charles
Territoires administratifs
- Commune
- Puynormand Code postal 33660 Identifiant INSEE 33347
- Département
- Gironde (33)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 3 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 368 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 368 m² | 368 m² |
| Total | 0 m² | 368 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 368 m² | 368 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 3 |
| Logements individuels | 3 |
| Individuels groupés | 3 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
MDEJ
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière
- SIREN
- 751078114
- SIRET
- 75107811400012
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Localisation
- NERIGEAN (33750)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03334712F0006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 33347 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2012 |
| Date d'autorisation | 24 janvier 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2012 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |