Permis de construire Logement N° 03334317P0015

Permis de construire n° 03334317P0015 à Pujols-sur-Ciron pour 283 m² de logement, Lieu-Dit Le Bourg

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 7 juillet 2017

Dossier PC n° 03334317P0015

Demandeur

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DES PLATANES

Synthèse du dossier et statut administratif

À Pujols-sur-Ciron (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 03334317P0015 a été délivré le 7 juillet 2017, pour un projet situé Lieu-Dit Le Bourg. Le demandeur déclaré est SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DES PLATANES.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 283 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 015 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 3 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T3 et 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0B1638. L'ensemble des 126 permis de construire et déclarations préalables référencés à Pujols-sur-Ciron est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

07/07/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 015 m²

Surface créée

283 m²

Variation nette

+283 m²

Surface totale après

283 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/12/2021. Le chantier a duré 4 ans, plus longtemps que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

7 juillet 2017

Ouverture de chantier (DOC)

01/12/2017

Achèvement (DAACT)

31/12/2021

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

4 ans

Délai total

4 ans 5 mois

Dépôt
31/12/2021
Autorisation
07/07/2017
Chantier (DOC)
01/12/2017
4
Achèvement (DAACT)
31/12/2021

Localisation du projet à Pujols-sur-Ciron

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0B1638

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Pujols-sur-Ciron Code postal 33210 Identifiant INSEE 33343
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 3 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 283 m² 0 m² 0 m² 0 m² 283 m² 283 m²
Total 0 m² 283 m² 0 m² 0 m² 0 m² 283 m² 283 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements individuels 3
Individuels groupés 3

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 2 1 - - 3
- - 66,7 % 33,3 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DES PLATANES

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
827649625
SIRET
82764962500015
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
PUJOLS-SUR-CIRON (33210)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03334317P0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33343 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 7 juillet 2017
Date de dépôt 31/12/2021
Dernière mise à jour (DPC) 06/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 3 logements en individuel, pour 283 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 015 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lieu-Dit Le Bourg, à Pujols-sur-Ciron (33210).
Qui porte ce projet ?
La demande a été déposée par SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DES PLATANES et accordée le 7 juillet 2017.
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 7 juillet 2017, ouverture de chantier le 1 décembre 2017, achèvement déclaré le 31 décembre 2021).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 2 T3 et 1 T4.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03334317P0015, déposé en mairie de Pujols-sur-Ciron.

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