Permis de construire n° 03334120J0005 à Pugnac pour 110 m² de logement, Lieu-Dit Poche
Territoire
Gironde (33)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Décision du 10 mars 2020
Dossier PC n° 03334120J0005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Pugnac (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 03334120J0005 a fait l'objet d'une décision le 10 mars 2020, pour un projet situé Lieu-Dit Poche.
Ce permis de construire portait sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison était un T4. L'utilisation déclarée pour le logement était l'occupation personnelle. 110 m² de surface de plancher d'habitation neuve étaient déclarés au dossier, pour un terrain de 2 170 m².
L'annulation de ce permis de construire est enregistrée dans Sitadel. L'ouverture de chantier a été déclarée le 01/03/2021.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZH 324. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. Le catalogue recense 238 permis de construire et déclarations préalables à Pugnac, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date de décision
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Ce permis de construire a été annulé.
Décision
10 mars 2020
Ouverture de chantier (DOC)
01/03/2021
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près d'un an
Localisation du projet à Pugnac
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Pugnac
Territoires administratifs
- Commune
- Pugnac Code postal 33710 Identifiant INSEE 33341
- Département
- Gironde (33)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
La maison devait se situer sur un terrain de 2 170 m². D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 110 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 110 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 110 m² | 110 m² |
| Total | 0 m² | 110 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 110 m² | 110 m² |
Typologie des logements
Le logement prévu était un T4.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PUGNAC (33710)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03334120J0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 33341 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date de décision | 10 mars 2020 |
| Date de dépôt | 07/03/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle ZH 324 à Pugnac (33710)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.