Permis de construire Logement N° 03333020Z0040

Permis de construire n° 03333020Z0040 à Pompignac pour 241 m² de logement, 2 Alle De La Roquette

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 22 janvier 2021

Dossier PC n° 03333020Z0040

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 2 Alle De La Roquette, le permis de construire n° 03333020Z0040 a été délivré le 22 janvier 2021 à Pompignac (Gironde, Nouvelle-Aquitaine).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 241 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 299 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZM1016. Ce dossier est l'un des 319 permis de construire et déclarations préalables référencés à Pompignac.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

22/01/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 299 m²

Surface créée

241 m²

Variation nette

+241 m²

Surface totale après

241 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 27/06/2022. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

22 janvier 2021

Ouverture de chantier (DOC)

27/06/2021

Achèvement (DAACT)

27/06/2022

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
27/06/2022
Autorisation
22/01/2021
Chantier (DOC)
27/06/2021
4
Achèvement (DAACT)
27/06/2022

Localisation du projet à Pompignac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZM1016

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Pompignac Code postal 33370 Identifiant INSEE 33330
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 241 m² 0 m² 0 m² 0 m² 241 m² 241 m²
Total 0 m² 241 m² 0 m² 0 m² 0 m² 241 m² 241 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BONNETAN (33370)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03333020Z0040
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33330 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 22 janvier 2021
Date de dépôt 27/06/2022
Dernière mise à jour (DPC) 12/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 241 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 299 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 2 Alle De La Roquette, à Pompignac (33370).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 22 janvier 2021, ouverture de chantier le 27 juin 2021, achèvement déclaré le 27 juin 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03333020Z0040, déposé en mairie de Pompignac.

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