Permis de construire Logement N° 03332120J0013

Permis de construire n° 03332120J0013 à Peujard pour 92 m² de logement, Lot 8 Lotissement Les Jardins De Lieu-Dit La Moliere

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Décision du 18 septembre 2020

Dossier PC n° 03332120J0013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Lot 8 Lotissement Les Jardins De Lieu-Dit La Moliere, le permis de construire n° 03332120J0013 a fait l'objet d'une décision le 18 septembre 2020 à Peujard (Gironde, Nouvelle-Aquitaine).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 763 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est annulé et la parcelle cadastrale concernée est ZH6. L'instruction du dossier a duré près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Gironde en 2020 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 168 permis de construire et déclarations préalables référencés à Peujard est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

18/09/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

763 m²

Surface créée

92 m²

Variation nette

+92 m²

Surface totale après

92 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

18 septembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Peujard

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZH6

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lieu-Dit La Moliere

Territoires administratifs

Commune
Peujard Code postal 33240 Identifiant INSEE 33321
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²
Total 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PEUJARD (33240)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03332120J0013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33321 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date de décision 18 septembre 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 09/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 763 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lot 8 Lotissement Les Jardins De Lieu-Dit La Moliere, à Peujard (33240).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour annulé (décision rendue le 18 septembre 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03332120J0013, déposé en mairie de Peujard.

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