Permis de construire Logement N° 03331815Z1136

Permis de construire n° 03331815Z1136 à Pessac pour 100 m² de logement, 9 rue de Carles

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 16 septembre 2015

Dossier PC n° 03331815Z1136

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03331815Z1136 a été délivré le 16 septembre 2015 à Pessac (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé 9 rue de Carles.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 199 m², le programme représente 100 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 16/11/2017. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 01/02/2016, soit près de 5 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence BM 318, BM 319. La base compte un autre dossier pour la même voie, rue de Carles, le premier datant de 2014. Le catalogue recense 1 819 permis de construire et déclarations préalables à Pessac, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/09/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

199 m²

Surface créée

100 m²

Variation nette

+100 m²

Surface totale après

100 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 16/11/2017. Le chantier a duré 1 an 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

16 septembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

01/02/2016

Achèvement (DAACT)

16/11/2017

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

1 an 9 mois

Délai total

2 ans 2 mois

Dépôt
16/11/2017
Autorisation
16/09/2015
Chantier (DOC)
01/02/2016
4
Achèvement (DAACT)
16/11/2017

Localisation du projet à Pessac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

BM 318 BM 319

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Pessac Code postal 33600 Identifiant INSEE 33318
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 199 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 100 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 100 m² 0 m² 0 m² 0 m² 100 m² 100 m²
Total 0 m² 100 m² 0 m² 0 m² 0 m² 100 m² 100 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BORDEAUX (33300)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03331815Z1136
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33318 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 16 septembre 2015
Date de dépôt 16/11/2017
Dernière mise à jour (DPC) 12/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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