Permis de construire Logement N° 03331815Z1067

Permis de construire n° 03331815Z1067 à Pessac pour 99 m² de logement, 14 Rue Du Plateau De Noes Lot 2

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 3 juin 2015

Dossier PC n° 03331815Z1067

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 14 Rue Du Plateau De Noes Lot 2, le permis de construire n° 03331815Z1067 a été délivré le 3 juin 2015 à Pessac (Gironde, Nouvelle-Aquitaine).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 99 m² de surface de plancher sur un terrain de 250 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est KH1640. Ce dossier est l'un des 1 791 permis de construire et déclarations préalables référencés à Pessac.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/06/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

250 m²

Surface créée

99 m²

Variation nette

+99 m²

Surface totale après

99 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/01/2017. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

3 juin 2015

Ouverture de chantier (DOC)

29/01/2016

Achèvement (DAACT)

05/01/2017

Délai autorisation - chantier

près de 8 mois

Durée du chantier

un peu plus de 11 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
12/08/2015
Autorisation
03/06/2015
Chantier (DOC)
29/01/2016
4
Achèvement (DAACT)
05/01/2017

Localisation du projet à Pessac

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

KH1640

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 2

Territoires administratifs

Commune
Pessac Code postal 33600 Identifiant INSEE 33318
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 99 m² 0 m² 0 m² 0 m² 99 m² 99 m²
Total 0 m² 99 m² 0 m² 0 m² 0 m² 99 m² 99 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PESSAC (33600)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03331815Z1067
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33318 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 3 juin 2015
Date de dépôt 12/08/2015
Dernière mise à jour (DPC) 03/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 99 m² de surface de plancher sur un terrain de 250 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 14 Rue Du Plateau De Noes Lot 2, à Pessac (33600).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 3 juin 2015, ouverture de chantier le 29 janvier 2016, achèvement déclaré le 5 janvier 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03331815Z1067, déposé en mairie de Pessac.

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