Permis de construire Logement N° 03331815Z1022

Permis de construire n° 03331815Z1022 à Pessac pour 684 m² de logement, 340 Avenu Du Marechal De Lattre De T

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 27 avril 2016

Dossier PC n° 03331815Z1022

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03331815Z1022 a été délivré le 27 avril 2016 à Pessac (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé 340 Avenu Du Marechal De Lattre De T.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 684 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 300 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 6 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 6 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est IN138. Le dossier a été instruit en 1 an 3 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Gironde pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). L'ensemble des 1 791 permis de construire et déclarations préalables référencés à Pessac est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/04/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

5 300 m²

Surface créée

684 m²

Variation nette

+684 m²

Surface totale après

684 m²

Logements créés

6

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 11/12/2018. Le chantier a duré 1 an 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

27 avril 2016

Ouverture de chantier (DOC)

27/02/2017

Achèvement (DAACT)

11/12/2018

Délai autorisation - chantier

10 mois

Durée du chantier

1 an 9 mois

Délai total

2 ans 7 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
27/04/2016
Chantier (DOC)
27/02/2017
4
Achèvement (DAACT)
11/12/2018

Localisation du projet à Pessac

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

IN138

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Pessac Code postal 33600 Identifiant INSEE 33318
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 6 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 684 m² 0 m² 0 m² 0 m² 684 m² 684 m²
Total 0 m² 684 m² 0 m² 0 m² 0 m² 684 m² 684 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 6
Logements individuels 6
Individuels groupés 6

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 6 - 6
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA BREDE (33650)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03331815Z1022
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33318 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 27 avril 2016
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 12/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 6 logements en individuel, pour 684 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 300 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 340 Avenu Du Marechal De Lattre De T, à Pessac (33600).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 27 avril 2016, ouverture de chantier le 27 février 2017, achèvement déclaré le 11 décembre 2018).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03331815Z1022, déposé en mairie de Pessac.

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