Permis de construire Logement N° 03331814Z1136

Permis de construire n° 03331814Z1136 à Pessac pour 98 m² de logement, 25 rue Bellevue

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 6 novembre 2014

Dossier PC n° 03331814Z1136

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03331814Z1136 a été délivré le 6 novembre 2014 à Pessac (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), à l'adresse 25 rue Bellevue.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. Le logement est destiné à la vente selon la déclaration. Le dossier déclare 98 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 400 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 21/12/2015. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 13/03/2015, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence KI 104. La base rapproche 4 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. La voie, rue Bellevue, compte 4 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2014. Le catalogue recense 1 819 permis de construire et déclarations préalables à Pessac, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/11/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

400 m²

Surface créée

98 m²

Variation nette

+98 m²

Surface totale après

98 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 21/12/2015. Le chantier a duré un peu plus de 9 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

6 novembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

13/03/2015

Achèvement (DAACT)

21/12/2015

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
21/12/2015
Autorisation
06/11/2014
Chantier (DOC)
13/03/2015
4
Achèvement (DAACT)
21/12/2015

Localisation du projet à Pessac

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

KI 104

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Pessac Code postal 33600 Identifiant INSEE 33318
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 400 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 98 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²
Total 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PESSAC (33600)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03331814Z1136
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33318 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 6 novembre 2014
Date de dépôt 21/12/2015
Dernière mise à jour (DPC) 01/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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