Permis de construire Logement N° 03331813Z1169

Permis de construire n° 03331813Z1169 à Pessac pour 96 m² de logement, 24 rue de l'Avenir

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 3 décembre 2013

Dossier PC n° 03331813Z1169

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Pessac (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 03331813Z1169 a été délivré le 3 décembre 2013, pour un projet situé 24 rue de l'Avenir.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à la vente selon la déclaration. 96 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 338 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 14/05/2015. L'ouverture de chantier a été déclarée le 09/04/2014, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence BI 583, BI 652, BI 655. La voie, rue de l'Avenir, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2013. Ce dossier fait partie des 1 819 permis de construire et déclarations préalables à Pessac référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/12/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

338 m²

Surface créée

96 m²

Variation nette

+96 m²

Surface totale après

96 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 14/05/2015. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

3 décembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

09/04/2014

Achèvement (DAACT)

14/05/2015

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
14/05/2015
Autorisation
03/12/2013
Chantier (DOC)
09/04/2014
4
Achèvement (DAACT)
14/05/2015

Localisation du projet à Pessac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

BI 583 BI 652 BI 655

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Pessac Code postal 33600 Identifiant INSEE 33318
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 338 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 96 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²
Total 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PESSAC (33600)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03331813Z1169
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33318 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 3 décembre 2013
Date de dépôt 14/05/2015
Dernière mise à jour (DPC) 06/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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