Permis de construire Logement N° 03330714P0010

Permis de construire n° 03330714P0010 à Noaillan pour 92 m² de logement, Ruelle De L Arriou

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 13 août 2014

Dossier PC n° 03330714P0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Ruelle De L Arriou, le permis de construire n° 03330714P0010 a été délivré le 13 août 2014 à Noaillan (Gironde, Nouvelle-Aquitaine).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 900 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont B1127, B390. Au total, 116 permis de construire et déclarations préalables référencés à Noaillan sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

13/08/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

900 m²

Surface créée

92 m²

Variation nette

+92 m²

Surface totale après

92 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 29/06/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

13 août 2014

Ouverture de chantier (DOC)

29/06/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 11 mois

Dépôt
29/06/2015
Autorisation
13/08/2014
3
Chantier (DOC)
29/06/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Noaillan

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

B1127 B390

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Noaillan Code postal 33730 Identifiant INSEE 33307
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²
Total 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ORLEANS (45000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03330714P0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33307 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 13 août 2014
Date de dépôt 29/06/2015
Dernière mise à jour (DPC) 07/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 900 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Ruelle De L Arriou, à Noaillan (33730).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 13 août 2014, ouverture de chantier le 29 juin 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03330714P0010, déposé en mairie de Noaillan.

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