Permis de construire Logement N° 0332932500037

Permis de construire n° 0332932500037 à Montussan pour 92 m² de logement, Lot C Route De La Sorbede

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 5 novembre 2025

Dossier PC n° 0332932500037

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Lot C Route De La Sorbede, le permis de construire n° 0332932500037 a été délivré le 5 novembre 2025 à Montussan (Gironde, Nouvelle-Aquitaine).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 440 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0B373, 0B480. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Gironde en 2025 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 460 permis de construire et déclarations préalables référencés à Montussan.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

05/11/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

440 m²

Surface existante avant

19 m²

Surface créée

92 m²

Variation nette

+73 m²

Surface totale après

92 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 5 novembre 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

5 novembre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
05/11/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Montussan

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

0B373 0B480

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Montussan Code postal 33450 Identifiant INSEE 33293
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 19 m² 92 m² 0 m² 19 m² 0 m² 73 m² 92 m²
Total 19 m² 92 m² 0 m² 19 m² 0 m² 73 m² 92 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VAYRES (33870)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0332932500037
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33293 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 5 novembre 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 11/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 440 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lot C Route De La Sorbede, à Montussan (33450).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 5 novembre 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0332932500037, déposé en mairie de Montussan.

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