Permis de construire n° 03329320X0052 à Montussan pour 82 m² de logement, 43 route du Courneau - Lot à
Territoire
Gironde (33)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 10 février 2021
Dossier PC n° 03329320X0052
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 03329320X0052, délivré le 10 février 2021 à Montussan (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé 43 route du Courneau - Lot à.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est la location. 82 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 502 m².
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 15/09/2021, soit un peu plus de 7 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré 0 1137, 0 1135. La base compte 3 autres dossiers pour la même voie, route du Courneau - Lot à, le premier datant de 2019. Au total, le catalogue compte 469 permis de construire et déclarations préalables à Montussan, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/09/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
10 février 2021
Ouverture de chantier (DOC)
15/09/2021
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 7 mois
Localisation du projet à Montussan
Adresse du projet localisée
Précision à l’adresseLe repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Montussan Code postal 33450 Identifiant INSEE 33293
- Département
- Gironde (33)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 502 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la location.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 82 m² à construire.
colonnes sur affichées
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 82 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 82 m² | 82 m² |
| Total | 0 m² | 82 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 82 m² | 82 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T4.
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
colonnes sur affichées
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- TRESSES (33370)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03329320X0052 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 33293 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 10 février 2021 |
| Date de dépôt | 15/09/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, route du Courneau - Lot à à Montussan (33450)
Les 3 autres permis de construire recensés route du Courneau - Lot à depuis 2019. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.