Permis de construire Logement N° 03328422K0023

Permis de construire n° 03328422K0023 à Mios pour 133 m² de logement, Lot 37 Ilot K Zac Terres V

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 11 mai 2022

Dossier PC n° 03328422K0023

Demandeur

LES ORCHIDES

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 11 mai 2022 à Mios (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 03328422K0023 porte sur un projet situé Lot 37 Ilot K Zac Terres V. LES ORCHIDES figure comme demandeur du dossier.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 133 m² de surface de plancher sur un terrain de 685 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est CT1614. Le dossier a été instruit en un peu plus de 4 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Gironde pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois). Au total, 1 714 permis de construire et déclarations préalables référencés à Mios sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/05/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

685 m²

Surface créée

133 m²

Variation nette

+133 m²

Surface totale après

133 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 06/09/2024. Le chantier a duré 1 an 7 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

11 mai 2022

Ouverture de chantier (DOC)

01/02/2023

Achèvement (DAACT)

06/09/2024

Délai autorisation - chantier

près de 9 mois

Durée du chantier

1 an 7 mois

Délai total

2 ans 3 mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
11/05/2022
Chantier (DOC)
01/02/2023
4
Achèvement (DAACT)
06/09/2024

Localisation du projet à Mios

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

CT1614

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Mios Code postal 33380 Identifiant INSEE 33284
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 133 m² 0 m² 0 m² 0 m² 133 m² 133 m²
Total 0 m² 133 m² 0 m² 0 m² 0 m² 133 m² 133 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LES ORCHIDES

Voir les 2 autorisations
Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
521744219
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de création
2010
Localisation
SALLES (33770)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03328422K0023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33284 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 11 mai 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 03/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 133 m² de surface de plancher sur un terrain de 685 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lot 37 Ilot K Zac Terres V, à Mios (33380).
Qui porte ce projet ?
Ce dossier a été déposé par LES ORCHIDES et accordé le 11 mai 2022.
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 11 mai 2022, ouverture de chantier le 1 février 2023, achèvement déclaré le 6 septembre 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03328422K0023, déposé en mairie de Mios.

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