Permis de construire Logement N° 03328416K0056

Permis de construire n° 03328416K0056 à Mios pour 94 m² de logement, 49 Route De Pujeau

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 20 mai 2016

Dossier PC n° 03328416K0056

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03328416K0056, délivré le 20 mai 2016 à Mios (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé 49 Route De Pujeau.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 94 m² de surface de plancher sur un terrain de 798 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AO1152. Le dossier a été instruit en près de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Gironde pour les dossiers déposés en 2016 (environ 8 mois). L'ensemble des 1 714 permis de construire et déclarations préalables référencés à Mios est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/05/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

798 m²

Surface créée

94 m²

Variation nette

+94 m²

Surface totale après

94 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 11/06/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

20 mai 2016

Ouverture de chantier (DOC)

11/06/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

22 jours

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
20/05/2016
3
Chantier (DOC)
11/06/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Mios

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AO1152

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Mios Code postal 33380 Identifiant INSEE 33284
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²
Total 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GUJAN MESTRAS (33470)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03328416K0056
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33284 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 20 mai 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 06/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 94 m² de surface de plancher sur un terrain de 798 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 49 Route De Pujeau, à Mios (33380).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 20 mai 2016, ouverture de chantier le 11 juin 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03328416K0056, déposé en mairie de Mios.

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