Permis de construire Logement N° 03328415K0197

Permis de construire n° 03328415K0197 à Mios pour 87 m² de logement, 35 Route Des Douils

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 15 décembre 2015

Dossier PC n° 03328415K0197

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 35 Route Des Douils, le permis de construire n° 03328415K0197 a été délivré le 15 décembre 2015 à Mios (Gironde, Nouvelle-Aquitaine).

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 87 m² de surface de plancher sur un terrain de 9 763 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est BE129. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Gironde pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). L'ensemble des 1 714 permis de construire et déclarations préalables référencés à Mios est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

15/12/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

9 763 m²

Surface créée

87 m²

Variation nette

+87 m²

Surface totale après

87 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/06/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

15 décembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

08/06/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
15/12/2015
3
Chantier (DOC)
08/06/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Mios

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

BE129

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Mios Code postal 33380 Identifiant INSEE 33284
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 87 m² 0 m² 0 m² 0 m² 87 m² 87 m²
Total 0 m² 87 m² 0 m² 0 m² 0 m² 87 m² 87 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST AUBIN DE MEDOC (33160)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03328415K0197
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33284 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 15 décembre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 06/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 87 m² de surface de plancher sur un terrain de 9 763 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 35 Route Des Douils, à Mios (33380).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 15 décembre 2015, ouverture de chantier le 8 juin 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03328415K0197, déposé en mairie de Mios.

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