Permis de construire Logement N° 03328414K0045

Permis de construire n° 03328414K0045 à Mios pour 173 m² de logement, Rue Armand Rodel

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 11 juin 2014

Dossier PC n° 03328414K0045

Demandeur

ZONIS

Synthèse du dossier et statut administratif

À Mios (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 03328414K0045 a été délivré le 11 juin 2014, pour un projet situé Rue Armand Rodel. Le demandeur déclaré est ZONIS.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 173 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 092 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AZ300. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Gironde pour les dossiers déposés en 2014 (environ 7 mois). L'ensemble des 1 714 permis de construire et déclarations préalables référencés à Mios est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/06/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 092 m²

Surface créée

173 m²

Variation nette

+173 m²

Surface totale après

173 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/10/2016. Le chantier a duré 1 an 8 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

11 juin 2014

Ouverture de chantier (DOC)

28/02/2015

Achèvement (DAACT)

31/10/2016

Délai autorisation - chantier

près de 9 mois

Durée du chantier

1 an 8 mois

Délai total

2 ans 4 mois

Dépôt
01/01/2014
Autorisation
11/06/2014
Chantier (DOC)
28/02/2015
4
Achèvement (DAACT)
31/10/2016

Localisation du projet à Mios

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AZ300

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Mios Code postal 33380 Identifiant INSEE 33284
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 173 m² 0 m² 0 m² 0 m² 173 m² 173 m²
Total 0 m² 173 m² 0 m² 0 m² 0 m² 173 m² 173 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 2 - - 2
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

ZONIS

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
800391880
SIRET
80039188000013
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
MIOS (33380)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03328414K0045
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33284 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 11 juin 2014
Date de dépôt 01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC) 10/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 173 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 092 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Rue Armand Rodel, à Mios (33380).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Le dossier est porté par ZONIS et accordé le 11 juin 2014.
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 11 juin 2014, ouverture de chantier le 28 février 2015, achèvement déclaré le 31 octobre 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03328414K0045, déposé en mairie de Mios.

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