Permis de construire Logement N° 03328116Z0023

Permis de construire n° 03328116Z0023 à Mérignac pour 125 m² de logement, 16 rue Albert Sorel (Lot B)

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 20 novembre 2016

Dossier PC n° 03328116Z0023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03328116Z0023 a été délivré le 20 novembre 2016 à Mérignac (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé 16 rue Albert Sorel (Lot B).

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 125 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 866 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 20/11/2016.

Ce permis de construire vise la parcelle BT 378. La base rapproche 3 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Ce dossier fait partie des 2 063 permis de construire et déclarations préalables à Mérignac référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/11/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

866 m²

Surface créée

125 m²

Variation nette

+125 m²

Surface totale après

125 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/11/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

20 novembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

20/11/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Dépôt
20/11/2016
Autorisation
20/11/2016
3
Chantier (DOC)
20/11/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Mérignac

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

BT 378

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Mérignac Code postal 33700 Identifiant INSEE 33281
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 866 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 125 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 125 m² 0 m² 0 m² 0 m² 125 m² 125 m²
Total 0 m² 125 m² 0 m² 0 m² 0 m² 125 m² 125 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MÉRIGNAC (33700)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03328116Z0023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33281 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 20 novembre 2016
Date de dépôt 20/11/2016
Dernière mise à jour (DPC) 06/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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