Permis de construire Logement N° 03326623W0011

Permis de construire n° 03326623W0011 à Marcenais pour 69 m² de logement, 14 La Beloie Nord

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 20 juillet 2023

Dossier PC n° 03326623W0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 14 La Beloie Nord, le permis de construire n° 03326623W0011 a été délivré le 20 juillet 2023 à Marcenais (Gironde, Nouvelle-Aquitaine).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 69 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 058 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZB203. L'ensemble des 79 permis de construire et déclarations préalables référencés à Marcenais est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/07/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 058 m²

Surface existante avant

79 m²

Surface créée

69 m²

Variation nette

+69 m²

Surface totale après

148 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/10/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

20 juillet 2023

Ouverture de chantier (DOC)

15/10/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
15/10/2023
Autorisation
20/07/2023
3
Chantier (DOC)
15/10/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Marcenais

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZB203

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Marcenais Code postal 33620 Identifiant INSEE 33266
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 79 m² 69 m² 0 m² 0 m² 0 m² 69 m² 148 m²
Total 79 m² 69 m² 0 m² 0 m² 0 m² 69 m² 148 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TALENCE (33400)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03326623W0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33266 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 20 juillet 2023
Date de dépôt 15/10/2023
Dernière mise à jour (DPC) 04/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 69 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 058 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 14 La Beloie Nord, à Marcenais (33620).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 20 juillet 2023, ouverture de chantier le 15 octobre 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03326623W0011, déposé en mairie de Marcenais.

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