Permis de construire Logement N° 03326617W0001

Permis de construire n° 03326617W0001 à Marcenais pour 139 m² de logement, Lieu- Charlot Nord - Lot 8

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 20 avril 2017

Dossier PC n° 03326617W0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03326617W0001, délivré le 20 avril 2017 à Marcenais (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé Lieu- Charlot Nord - Lot 8.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 139 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 097 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZB264. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Gironde pour les dossiers déposés en 2017 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 79 permis de construire et déclarations préalables référencés à Marcenais.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/04/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 097 m²

Surface créée

139 m²

Variation nette

+139 m²

Surface totale après

139 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 21/07/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

20 avril 2017

Ouverture de chantier (DOC)

21/07/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
01/01/2017
Autorisation
20/04/2017
3
Chantier (DOC)
21/07/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Marcenais

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZB264

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Marcenais Code postal 33620 Identifiant INSEE 33266
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 139 m² 0 m² 0 m² 0 m² 139 m² 139 m²
Total 0 m² 139 m² 0 m² 0 m² 0 m² 139 m² 139 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-YZAN-DE-SOUDIAC (33620)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03326617W0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33266 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 20 avril 2017
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 11/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 139 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 097 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Lieu- Charlot Nord - Lot 8, à Marcenais (33620).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 20 avril 2017, ouverture de chantier le 21 juillet 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03326617W0001, déposé en mairie de Marcenais.

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