Permis de construire Logement N° 03325915F0005

Permis de construire n° 03325915F0005 à Lugon-et-l'Île-du-Carnay pour 94 m² de logement, Lotissement Les Vignes du

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Décision du 26 juin 2015

Dossier PC n° 03325915F0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Lugon-et-l'Île-du-Carnay (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 03325915F0005 a fait l'objet d'une décision le 26 juin 2015, pour un projet situé Lotissement Les Vignes du.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison était un T5. L'utilisation déclarée pour le logement était l'occupation personnelle. Le dossier déclarait 94 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 613 m².

Le dossier de ce permis de construire s'est conclu par une annulation.

Ce permis de construire vise la parcelle AH 4P. La base rapproche 5 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, Lotissement Les Vignes du, la base recense un autre dossier depuis 2015. Ce dossier fait partie des 148 permis de construire et déclarations préalables à Lugon-et-l'Île-du-Carnay référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

26/06/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

613 m²

Surface créée

94 m²

Variation nette

+94 m²

Surface totale après

94 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

26 juin 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Lugon-et-l'Île-du-Carnay

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AH 4P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Lugon-et-l'Île-du-Carnay Code postal 33240 Identifiant INSEE 33259
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

La maison devait se situer sur un terrain de 613 m². D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 94 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²
Total 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²

Typologie des logements

Le logement prévu était un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-MARTIN-DU-BOIS (33910)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03325915F0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33259 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date de décision 26 juin 2015
Date de dépôt 22/05/2017
Dernière mise à jour (DPC) 06/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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L’autre dossier recensé sur la voie Lotissement Les Vignes du depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

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