Permis de construire Logement N° 03325213Z0005

Permis de construire n° 03325213Z0005 à Loupes pour 138 m² de logement, 1 Chem De L Eglilse

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 1 septembre 2013

Dossier PC n° 03325213Z0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03325213Z0005 a été délivré le 1 septembre 2013 à Loupes (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé 1 Chem De L Eglilse.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 138 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 408 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est C94P. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Gironde en 2013 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 139 permis de construire et déclarations préalables référencés à Loupes.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

01/09/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 408 m²

Surface créée

138 m²

Variation nette

+138 m²

Surface totale après

138 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 29/10/2014. Le chantier a été mené en un peu plus de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

1 septembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

17/02/2014

Achèvement (DAACT)

29/10/2014

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Durée du chantier

un peu plus de 8 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
01/01/2013
Autorisation
01/09/2013
Chantier (DOC)
17/02/2014
4
Achèvement (DAACT)
29/10/2014

Localisation du projet à Loupes

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelle cadastrale du projet

C94P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Loupes Code postal 33370 Identifiant INSEE 33252
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²
Total 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-MEDARD-EN-JALLES (33160)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03325213Z0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33252 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 1 septembre 2013
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 11/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 138 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 408 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 1 Chem De L Eglilse, à Loupes (33370).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 1 septembre 2013, ouverture de chantier le 17 février 2014, achèvement déclaré le 29 octobre 2014).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03325213Z0005, déposé en mairie de Loupes.

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