Permis de construire Logement N° 03323814R0060

Permis de construire à Léognan pour 146 m² de logement - Ch Des Bûcherons

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 5 janvier 2015

Dossier PC n° 03323814R0060

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 03323814R0060, délivré le 5 janvier 2015 à Léognan (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Ch Des Bûcherons, Léognan (33850). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 146 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 464 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont BE112P.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

05/01/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 464 m²

Surface créée

146 m²

Variation nette

+146 m²

Surface totale après

146 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/03/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

5 janvier 2015

Ouverture de chantier (DOC)

12/03/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

2 mois 7 jours

Dépôt
01/01/2014
Autorisation
05/01/2015
3
Chantier (DOC)
12/03/2015
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Léognan

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelles cadastrales du projet

BE112P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune
Léognan Code postal 33850 Identifiant INSEE 33238
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 146 m² 0 m² 0 m² 0 m² 146 m² 146 m²
Total 0 m² 146 m² 0 m² 0 m² 0 m² 146 m² 146 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VILLENAVE D'ORNON (33140)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03323814R0060
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33238 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 5 janvier 2015
Date de dépôt 01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC) 2015-03
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 146 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 464 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Ch Des Bûcherons, Léognan (33850).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 5 janvier 2015, ouverture de chantier le 12 mars 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03323814R0060, instruit par la commune de Léognan.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Autres permis de construire et déclarations préalables à Léognan

Autres types d'autorisations à Léognan