Permis de construire Logement N° 03320216P0003

Permis de construire n° 03320216P0003 à Hostens pour 97 m² de logement, Lotissement Le Hameau De G

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Décision du 13 avril 2016

Dossier PC n° 03320216P0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Hostens (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 03320216P0003 a fait l'objet d'une décision le 13 avril 2016, pour un projet situé Lotissement Le Hameau De G.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 97 m² de surface de plancher sur un terrain de 697 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est annulé et la parcelle cadastrale concernée est B2919. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Gironde pour les dossiers déposés en 2016 (environ 8 mois). L'ensemble des 205 permis de construire et déclarations préalables référencés à Hostens est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

13/04/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

697 m²

Surface créée

97 m²

Variation nette

+97 m²

Surface totale après

97 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

13 avril 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Hostens

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B2919

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Hostens Code postal 33125 Identifiant INSEE 33202
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²
Total 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GRADIGNAN (33170)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03320216P0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33202 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date de décision 13 avril 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 11/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 97 m² de surface de plancher sur un terrain de 697 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lotissement Le Hameau De G, à Hostens (33125).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement annulé (décision rendue le 13 avril 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03320216P0003, déposé en mairie d'Hostens.

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