Permis de construire Logement N° 03320022Z0042

Permis de construire n° 03320022Z0042 au Haillan pour 95 m² de logement, 32 A Rue Victor Hugo

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 28 septembre 2022

Dossier PC n° 03320022Z0042

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Au Haillan (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 03320022Z0042 a été délivré le 28 septembre 2022, pour un projet situé 32 A Rue Victor Hugo.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 95 m² de surface de plancher sur un terrain de 754 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AI162. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Gironde en 2022 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 521 permis de construire et déclarations préalables référencés au Haillan.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

28/09/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

754 m²

Surface créée

95 m²

Variation nette

+95 m²

Surface totale après

95 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/07/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

28 septembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

13/07/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 9 mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
28/09/2022
3
Chantier (DOC)
13/07/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Haillan

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AI162

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Haillan Code postal 33185 Identifiant INSEE 33200
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²
Total 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE HAILLAN (33185)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03320022Z0042
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33200 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 28 septembre 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 07/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 95 m² de surface de plancher sur un terrain de 754 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 32 A Rue Victor Hugo, au Haillan (33185).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 28 septembre 2022, ouverture de chantier le 13 juillet 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03320022Z0042, déposé en mairie du Haillan.

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