Permis de construire Logement N° 03319915K0206

Permis de construire n° 03319915K0206 à Gujan-Mestras pour 181 m² de logement, 26 rue Aime Broustaut

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 7 janvier 2016

Dossier PC n° 03319915K0206

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03319915K0206 a été délivré le 7 janvier 2016 à Gujan-Mestras (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé 26 rue Aime Broustaut.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 181 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 680 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 20/07/2016, soit un peu plus de 6 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence BY 158, BY 355, BY 627. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. La base compte 32 autres dossiers pour la même voie, rue Aime Broustaut, le premier datant de 2013. Au total, le catalogue compte 1 880 permis de construire et déclarations préalables à Gujan-Mestras, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

07/01/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 680 m²

Surface existante avant

165 m²

Surface créée

181 m²

Variation nette

+181 m²

Surface totale après

346 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/07/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

7 janvier 2016

Ouverture de chantier (DOC)

20/07/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Dépôt
20/07/2016
Autorisation
07/01/2016
3
Chantier (DOC)
20/07/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Gujan-Mestras

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

BY 158 BY 355 BY 627

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Gujan-Mestras Code postal 33470 Identifiant INSEE 33199
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 680 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 181 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 165 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 165 m² à 346 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 165 m² 181 m² 0 m² 0 m² 0 m² 181 m² 346 m²
Total 165 m² 181 m² 0 m² 0 m² 0 m² 181 m² 346 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GUJAN-MESTRAS (33470)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03319915K0206
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33199 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 7 janvier 2016
Date de dépôt 20/07/2016
Dernière mise à jour (DPC) 08/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur les parcelles BY 158, BY 355, BY 627 à Gujan-Mestras (33470)

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