Permis de construire Logement N° 03319915K0133

Permis de construire n° 03319915K0133 à Gujan-Mestras pour 108 m² de logement, 24 impasse des Marees

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 1 octobre 2015

Dossier PC n° 03319915K0133

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03319915K0133 a été délivré le 1 octobre 2015 à Gujan-Mestras (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé 24 impasse des Marees.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve, après démolition des 86 m² existants. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 108 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 652 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 16/01/2016, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence BB 29. La base compte 2 autres dossiers pour la même voie, impasse des Marees, le premier datant de 2013. Ce dossier fait partie des 1 880 permis de construire et déclarations préalables à Gujan-Mestras référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

01/10/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

652 m²

Surface existante avant

86 m²

Surface créée

108 m²

Variation nette

+22 m²

Surface totale après

108 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/01/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

1 octobre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

16/01/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
16/01/2016
Autorisation
01/10/2015
3
Chantier (DOC)
16/01/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Gujan-Mestras

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BB 29

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Gujan-Mestras Code postal 33470 Identifiant INSEE 33199
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 86 m² existants et construit 108 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 652 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 108 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 86 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 86 m² à 108 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 86 m² 108 m² 0 m² 86 m² 0 m² 22 m² 108 m²
Total 86 m² 108 m² 0 m² 86 m² 0 m² 22 m² 108 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BISCAROSSE (40600)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03319915K0133
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33199 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 1 octobre 2015
Date de dépôt 16/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 04/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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