Permis de construire Logement N° 03314223J0003

Permis de construire n° 03314223J0003 à Cubnezais pour 210 m² de logement, Grand Chene

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 10 mars 2023

Dossier PC n° 03314223J0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 10 mars 2023 à Cubnezais (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 03314223J0003 porte sur un projet situé Grand Chene.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 210 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont ZC38P, ZC69P. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 2 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Gironde pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 231 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cubnezais.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

10/03/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

210 m²

Variation nette

+210 m²

Surface totale après

210 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 26/11/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

10 mars 2023

Ouverture de chantier (DOC)

26/11/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 8 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
10/03/2023
3
Chantier (DOC)
26/11/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cubnezais

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

ZC38P ZC69P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cubnezais Code postal 33620 Identifiant INSEE 33142
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 210 m² 0 m² 0 m² 0 m² 210 m² 210 m²
Total 0 m² 210 m² 0 m² 0 m² 0 m² 210 m² 210 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 2 - 2
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CUBNEZAIS (33620)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03314223J0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33142 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 10 mars 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 11/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 210 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Grand Chene, à Cubnezais (33620).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 10 mars 2023, ouverture de chantier le 26 novembre 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03314223J0003, déposé en mairie de Cubnezais.

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