Permis de construire Logement N° 03313013P0014

Permis de construire à Coimères pour 106 m² de logement - 12 Papon

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 18 novembre 2013

Dossier PC n° 03313013P0014

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 03313013P0014, délivré le 18 novembre 2013 à Coimères (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé 12 Papon, Coimères (33210). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 106 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 200 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont B828P.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

18/11/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 200 m²

Surface créée

106 m²

Variation nette

+106 m²

Surface totale après

106 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 09/04/2015.

Autorisation

18 novembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

18/04/2014

Achèvement (DAACT)

09/04/2015

Délai autorisation - chantier

5 mois

Durée du chantier

11 mois 22 jours

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
01/01/2013
Autorisation
18/11/2013
Chantier (DOC)
18/04/2014
4
Achèvement (DAACT)
09/04/2015

Localisation du projet à Coimères

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

B828P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Papon

Territoire administratif

Commune
Coimères Code postal 33210 Identifiant INSEE 33130
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 106 m² 0 m² 0 m² 0 m² 106 m² 106 m²
Total 0 m² 106 m² 0 m² 0 m² 0 m² 106 m² 106 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-MACAIRE (33490)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03313013P0014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33130 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 18 novembre 2013
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 2015-11
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 106 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 200 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 12 Papon, Coimères (33210).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 18 novembre 2013, ouverture de chantier le 18 avril 2014, achèvement déclaré le 9 avril 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03313013P0014, instruit par la commune de Coimères.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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