Permis de construire Logement N° 03311914Z1049

Permis de construire n° 03311914Z1049 à Cenon pour 3 580 m² de logement, Rue Toubard

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 20 avril 2015

Dossier PC n° 03311914Z1049

Demandeur

CONFLUENCE

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rue Toubard, le permis de construire n° 03311914Z1049 a été délivré le 20 avril 2015 à Cenon (Gironde, Nouvelle-Aquitaine). Le projet est porté par CONFLUENCE.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 3 580 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 080 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 57 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 24 T2, 13 T3, 18 T4 et 2 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AY487, AY776, AY779. L'ensemble des 401 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cenon est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/04/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 080 m²

Surface créée

3 580 m²

Variation nette

+3 580 m²

Surface totale après

3 580 m²

Logements créés

57

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 26/03/2018. Le chantier a duré 1 an 11 mois, dans la moyenne nationale pour une opération de 20 logements ou plus (environ 2 ans 2 mois).

Autorisation

20 avril 2015

Ouverture de chantier (DOC)

20/04/2016

Achèvement (DAACT)

26/03/2018

Délai autorisation - chantier

1 an

Durée du chantier

1 an 11 mois

Délai total

2 ans 11 mois

Dépôt
04/11/2015
Autorisation
20/04/2015
Chantier (DOC)
20/04/2016
4
Achèvement (DAACT)
26/03/2018

Localisation du projet à Cenon

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AY487 AY776 AY779

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cenon Code postal 33150 Identifiant INSEE 33119
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 57 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 3 580 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 580 m² 3 580 m²
Total 0 m² 3 580 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 580 m² 3 580 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 57
Logements collectifs 57
Collectifs hors résidence 57

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 24 13 18 2 - 57
- 42,1 % 22,8 % 31,6 % 3,5 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

CONFLUENCE

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière de construction-vente
SIREN
811176080
SIRET
81117608000018
Code APE (NAF)
41.10D - Supports juridiques de programmes
Localisation
PESSAC (33608)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03311914Z1049
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33119 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 20 avril 2015
Date de dépôt 04/11/2015
Dernière mise à jour (DPC) 03/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 57 logements en collectif, pour 3 580 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 080 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Rue Toubard, à Cenon (33150).
Qui porte ce projet ?
Le dossier est porté par CONFLUENCE et accordé le 20 avril 2015.
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 20 avril 2015, ouverture de chantier le 20 avril 2016, achèvement déclaré le 26 mars 2018).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 24 T2, 13 T3, 18 T4 et 2 T5.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03311914Z1049, déposé en mairie de Cenon.

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