Le permis de construire n° 03311913Z1041 a été délivré le 23 décembre 2013 à Cenon (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé 9 rue Pierre Masfrand.

Ce permis de construire prévoit un logement neuf, après démolition des 91 m² existants. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 168 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 140 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 13/01/2014, soit 21 jours après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AY 770. Au total, le catalogue compte 410 permis de construire et déclarations préalables à Cenon, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

23/12/2013

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

140 m²

Surface existante avant

91 m²

Surface créée

168 m²

Variation nette

+77 m²

Surface totale après

168 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/01/2014. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

23 décembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

13/01/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

21 jours

Dépôt

13/01/2014

Autorisation

23/12/2013

Chantier (DOC)

13/01/2014

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Cenon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AY 770

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Cenon Code postal 33150 Identifiant INSEE 33119
Département: Gironde (33)
Région: Nouvelle-Aquitaine

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Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 91 m² existants et construit 168 m² de surface de plancher neuve. Sitadel classe le dossier en « extension sans transformation » parce que la surface construite dépasse la surface démolie. Le terrain déclaré couvre 140 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Extension sans transformation
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 168 m² à construire.

La surface de plancher passe de 91 m² à 168 m² après travaux.

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Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	91 m²	168 m²	0 m²	91 m²	0 m²	77 m²	168 m²
Total	91 m²	168 m²	0 m²	91 m²	0 m²	77 m²	168 m²

Typologie des logements

Le logement créé est un logement individuel. Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 91 m² d'habitation démolis, autant que de logements créés.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1
Logements démolis	1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: BORDEAUX (33000)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	03311913Z1041
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	33119 - Voir la page commune
Année de dépôt	2013
Date d'autorisation	23 décembre 2013
Date de dépôt	13/01/2014
Dernière mise à jour (DPC)	01/2014
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?

Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements démolis sont également déclarés ; la différence entre créations et démolitions ne donne pas nécessairement la variation du nombre de logements sur le terrain.

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PC n°03311913Z1034 Logement Commencé

25 place Leo Lagrange

Cenon (33150)

Extension sans transformation

21 oct. 2013 163 m² SDP

PC n°03311913Z1029 Logement Terminé

110 cours Gambetta

Cenon (33150)

Nouvelle construction

24 oct. 2013 141 m² SDP

PC n°03311913Z1039 Logement Commencé

164 cours Victor Hugo

Cenon (33150)

Nouvelle construction

23 déc. 2013 182 m² SDP

PC n°03311913Z1035 Locaux Terminé

21 rue de la Liberte

Cenon (33150)

Transformation sans extension

09 janv. 2014 115 m² SDP

PC n°03311913Z1032 Locaux Terminé

2 rue Petrus Rubens

Cenon (33150)

Extension sans transformation

28 janv. 2014 221 m² SDP COMMUNE DE CENON

PC n°03311913Z1033 Locaux Terminé

1 avenue Carnot

Cenon (33150)

Diminution sans transformation

31 janv. 2014 6 m² SDP COMMUNE DE CENON

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